La réglementation sur les émissions des gaz d’échappement

La norme européenne sur l’émission de gaz toxique produit par les véhicules se fait de plus en plus stricte. En effet, l’impact des gaz sur l’environnement actuel n’est plus à démontrer. Les émissions liées à l’utilisation de véhicules fonctionnant sous essence et diésel sont les cas les plus visés. Ce sont ces moteurs qui sont les principaux responsables des particules fines qui sont présentes dans l’air ambiant des grandes métropoles. Aussi faut-il mettre un contrôle de plus en plus rigoureux.

L’émergence des Zone à faible émissions ZFE

C’est une des mesures les plus marquantes en ce qui concerne les émissions de gaz d’échappement des véhicules thermique. Le principe est simple : réduire les émissions de gaz toxiques tels que le CO2 ou encore le monoxyde de carbone dans les villes où on retrouve une grande concentration de population. Dans certains cas, il se peut que certains véhicules soient totalement interdits de rouler dans les zones désignées. Ce système est valable pour les émissions des moteurs diésel et essence, mais surtout pour le diesel. Actualité Auto présente le cas avec plus de clarté, si vous en avez besoin.

Dans la pratique, des vignettes seront mises en place. Les conducteurs seront obligés de les placer sur leur parebrise pour contrôler les émissions en particules fines du moteur du véhicule. Il y aura des catégories, les véhicules qui seront labélisés polluants et « non classés » seront interdits de circulation dans les villes comprises dans le ZFE. Bien entendu, ce sont les propriétaires de voiture électrique qui seront les plus favorisés ainsi que les hybrides.

Une interdiction de publicité pour certains modèles

Une des mesures prises pour lutter contre les émissions de gaz d’échappement et la pollution qui en résulte est : le contrôle sur certaines publicités. Il faut rappeler qu’un malus frappe déjà les véhicules dont les émissions de CO2 sont jugées non compatibles avec la norme européenne. C’est dans le même état d’esprit que l’on s’attaque à l’incitation de vendre des véhicules équipés d’un moteur essence ou diesel. En effet, ces moteurs sont destinés à disparaitre peu à peu jusqu’en 2035.

De plus, les malus liés à l’achat d’une voiture thermique ne devraient plus être pris en charge par le constructeur, ni même être cachés par ce dernier. La réglementation sur les émissions de gaz devrait être bien visible dans les publicités. Un manquement à cette indication fera l’objet d’une sanction prévu par la loi. Dans cette optique, la sanction prévue se fera sous forme d’une amende. Le montant de cette dernière sera compris entre 50 000 euros et 100 000 euros.

Une interdiction de ventre pour l’industrie automobile

Les mesures prises vont jusqu’ à interdire la vente des voitures avec des émissions de gaz qui sont supérieures à ce qui est autorisé par la loi. Dans la pratique, selon l’ancien cycle d’homologation NEDC (nouveau cycle européen de conduite), les émissions de particules ne devraient pas dépasser les 95g/km. Cette mesure rend quasiment la vente des moteurs à essence et diesel quasiment infaisable. Seuls les électriques et les hybrides seront tolérés. Ce qui va dans le sens des objectifs pour 2035.

Pour résumer, l’industrie de l’automobile sera tenue de :

  • Informer les consommateurs des malus,
  • Cesser la production de certains modèles,
  • Se convertir à l’électrique.

Il est à rappeler que tout cela est fait afin de préserver l’environnement terrestre.

 

Ajouter un commentaire